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Informations pratiques

Documents temporairement retirés de la consultation

Risque amiante

En application du Vadémécum amiante édicté par le Service interministériel des Archives de France, des recherches de fibres d'amiante ont été faites dans les fonds des Archives de Paris.

A la suite des premiers résultats positifs, plusieurs séries ont été fermées à la communication le 30 août dernier. Des analyses complémentaires (prélèvements d'air en situation de manipulation) ont été menées depuis.

Les résultats de ces analyses viennent de nous être communiqués. Ceux-ci sont malheureusement positifs au regard de la législation, même si le nombre de fibres par litre d'air reste relativement faible. Ces résultats nous contraignent à fermer les magasins dans lesquels les séries concernées sont conservées.

Les risques pour le public ayant consulté ces séries précédemment semblent faibles, en raison du court temps d'exposition de chaque consultation. 

La Ville de Paris fera naturellement tout ce qui est en son pouvoir pour préserver la santé des usagers et des agents Archives de Paris.

Un plan d'action va être immédiatement mis en place. Les suites seront communiquées au fur et à mesure de sa réalisation.

Les séries suivantes, notamment, ont été retirées de la consultation, pour une durée encore indéterminée :

- D1P4 (calepin des propriétés bâties) ;

- 3184W (fichier immobilier) ;

- 3589W (casier sanitaire) ;

- VO11, VO12, VO13, 44W, 1069W, une partie du 1178W 4943 à 5993,  1752W, 1941W, 1990W, 2351W, 2488W, 3588W et 3995W (permis de construire) ;

- 2219W et 3575W (permis de démolir) ;

- DQ1 à DQ13 (fonds des domaines) ;

- 110W à 114W (1er au 5e comité de confiscation des profits illicites de la Seine) ;

- D9P2, D11P2 et D12P2 (rôles d’imposition) ;

- D1J, D28J à D64J, 1AZ à 12AZ (archives privées) ;

- D11E3, D125E3, D131E3, D137E3, D143E3 à D154E3 (commissaires-priseurs) ;

- les versements du Trésor public du 6e arrondissement (2003W, 2022W, 2026W, 2027W, 2030W, 2586W).

Infestation fongique

Suite à l’apparition de moisissures sur plusieurs documents d’archives, les sous-séries d’archives suivantes (liste non exhaustive) ne pourront pas être communiquées au public, à partir du 25 septembre 2018. Ces fonds seront traités puis rouverts à la consultation dans les meilleurs délais.

- Admission et suivi des aliénés (D1X3, D2X3, 101W, 2014W, 3680W),

- Dossiers de malades de l’hôpital Sainte Anne (D3X3),

- Registres chronologiques d’admission des enfants assistés de la Seine (D4X4 1-572, 2416W) et procès-verbaux d'admission (1639-1838), dossiers individuels d'admission (1810-1838) = D2Hdépôt/Enfants trouvés 74-1388,

- Dossiers individuels d’admission d’enfants assistés (D5X4 1-3941),

- Agences de placements (ENFANTSASSISTES 528-2980).

Si vous souhaitez effectuer des recherches dans les fonds concernant les enfants assistés et /ou dans les fonds relatifs à la santé mentale, d’autres cotes risquent de ne pas pouvoir vous être communiquées.


Archives de Paris
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