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Publications officielles

... nationales et locales

En complément des publications officielles nationales (Moniteur universel, Bulletin des lois et Journal officiel de la République française), la bibliothèque des Archives de Paris conserve également les publications officielles locales qui émanent de la collectivité parisienne (Ville et Département).
Les deux principales sont le Bulletin municipal officiel qui comprend les arrêtés de l'ensemble des administrations parisiennes (Ville de Paris, Département de Paris, Préfecture de Police et Assistance publique-Hôpitaux de Paris) et le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Seine.

Sources complémentaires

  • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Seine numérisé de 1844 à 1942 sur BNF-Gallica
  • Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris numérisé de 1882 à 1970 sur BNF-Gallica
  • Journal officiel de la République française, Lois et décrets numérisé de 1880 à 1946 sur BNF-Gallica et à partir de 1947 sur le portail Légifrance (en version électronique depuis 1990)
  • Bulletin des lois (seulement pour les parties principales) de 1789 à 1931 sur BNF-Gallica.


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