Collecte en cours des déclarations de succession

1ᵉʳ épisode

Opération d’envergure en cours aux Archives de Paris. Il s’agit du versement des très attendues déclarations de succession et des fiches de décès permettant d’y accéder, pour la période allant de 1978 à 1993.

D’un volume total de 450 ml, la réception et la mise en rayonnages d’un premier versement d’un des pôles de contrôle de revenus et du patrimoine (PCRP/ Direction régionale des finances publiques ou DRFIP) a commencé le 29 janvier. Après leur traitement (réception, vérification du nombre d’articles et de la conformité entre le descriptif élaboré par les PCRP et le contenu des boîtes, reconditionnement si nécessaire, indexation, étiquetage, récolement, délai de communicabilité applicable…), les documents seront conservés sur le site de la porte des Lilas, mais communicables uniquement sur dérogation en salle de lecture : le délai de communicabilité étant de 50 ans (vie privée).

2ᵉ épisode 

Depuis le début des versements des services fiscaux fin janvier, le travail se poursuit.

Presque tous les arrondissements sont désormais aux Archives de Paris, sauf les 8^e et 17^e qui entreront vraisemblablement avant l’été. Mauvaise surprise pour le 13^e arrondissement qui comprend des registres infestés de champignons dont il faut stopper la prolifération et empêcher une éventuelle contamination à d’autres archives. Les recherches de succession pour les défunts résidant dans les arrondissements 1 à 4 peuvent être réalisées. Les autres arrondissements sont en cours de vérifications, de précision des descriptions, puis cotation. Les prochains arrondissements traités seront les 12^e et 14^e.