Conseil général de la Seine puis de Paris
... (débats et délibérations)
La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à 1834, c'est " conseil de département " qui en a tenu lieu. Il assurait également les fonctions de conseil municipal de Paris.
Sous les préfectorats de Rambuteau et d'Haussmann, la marge de manœuvre des conseillers généraux n'a guère été supérieure à celle dont jouissaient auparavant les " conseillers départementaux ".
La Troisième puis la Quatrième République permirent en revanche à l'assemblée de s'affirmer, grâce à certains individus comme Henri Sellier, cependant que les préfets apprirent à composer, surtout après la Grande Guerre, avec les représentants de la " ceinture rouge ".
La série des Sessions du conseil général de la Seine est complète de 1871 à 1967, même si seule la période antérieure à 1934 est répertoriée : elle comprend les procès-verbaux des séances, les mémoires présentés par le préfet et par les conseillers généraux et les délibérations votées, tous documents qui sont pour la plupart imprimés par ailleurs. Quelques documents rescapés de l'incendie de 1871, les plus anciens datant de 1811, donnent un aperçu de l'activité et des modes de fonctionnement du conseil général avant la Commune.
Il convient enfin de relever que les débats et délibérations de l'Assemblée départementale provisoire de la Seine (mars 1945-janvier 1946) sont intégrés aux archives imprimées du conseil général.
Origine des documents : Secrétariat du Conseil général de la Seine
Dates des documents : 1811-2008
Cotes : D2N1 1 à 776, 70W 1 à 64, 2100W 1 à 11, 2294W 1 à 55, 2987W 1 à 48, 1027W 1 à 21, 1520W 1 à 24
Référence de l’instrument de recherche : V.4.1
Sources complémentaires
- D7K3 : publication officielle, consulter l'outil pratique Présentation de la bibliothèque des Archives de Paris