Époque révolutionnaire
Le 13 janvier 1790, l’Assemblée nationale décide de la création du département de Paris comprenant la ville de Paris et la banlieue de trois lieues de rayon au plus à partir du parvis de Notre-Dame. Le décret du 10 février 1790 en détermine les districts : Paris, Saint-Denis (ou Franciade), Bourg-la-Reine (ou Bourg Eglise) qui seront supprimés en 1795. Le département de Paris est organisé en Conseil de Département, directoire et procureur général syndic. Dès frimaire an II, le conseil général, son président et son procureur sont supprimés. Seul le directoire subsiste. A la suite des événements de thermidor, la ville est placée entre les mains de deux commissions de la Convention, fonctionnant sous surveillance du département. Par la constitution de l’an III, le département de Paris devient département de la Seine.
Les archives qui témoignent de cette période sont peu volumineuses. Elles occupent environ 8 mètres linéaires de rayonnages. Le fonds comprend principalement des procès-verbaux de l’administration centrale du département, les délibérations du directoire. De nombreux documents concernent les villes des districts de banlieue.
Origine des documents : Administration du département de Paris, puis de la Seine
Dates des documents : 1789-1800 (an VIII)
Cotes : DL1 1 à 5, DL2 1, DL3 1 à 3.
Référence de l’instrument de recherche : V.1.1