Documents temporairement retirés de la consultation (mise à jour du 21 mai 2021)

Risque amiante, point au 10 décembre 2019

En application du Vadémécum amiante édicté par le Service interministériel des Archives de France, des recherches de fibres d'amiante ont été faites dans les fonds des Archives de Paris.

Plusieurs nouveaux prélèvements et tests ont été effectués. Les fonds d’archives révélant la présence de traces de fibres d’amiante ont été isolés et demeurent jusqu’à nouvel ordre inaccessibles (D1P4, VO11, D9P2 et plusieurs séries concernant des rôles d’imposition). La durée de l'indisponibilité de ces archives ne peut être évaluée de façon certaine à ce jour, mais elle est estimée entre 2 et 3 ans.

Les séries suivantes sont retirées de la consultation, pour une durée encore indéterminée :

- D1P4 1-1709 (calepin des propriétés bâties) ;

- VO11 (permis de construire) ;

- D9P2 (rôles d'imposition) ;

- les versements du Trésor public des 5e et 6e arrondissements (2003W, 2021W, 2022W, 2026W, 2027W, 2030W, 2586W).

Télécharger la liste détaillée des documents non accessibles

Télécharger la note d'informaion aux usagers des Archives de Paris.