Documents temporairement retirés de la consultation (mise à jour du 10 décembre 2019)

Infestation fongique, point au 28 novembre 2019

Les décisions prises par le Tribunal administratif entre 2001 et 2011 (3983W), conservées sur notre site annexe sont actuellement incommunicables, suite à l’apparition de moisissures sur leurs reliures. Ces documents vont être décontaminés et leur retour dans le circuit normal peut être estimé pour fin janvier 2020.

Merci de votre compréhension.

Risque amiante, point au 10 décembre 2019

En application du Vadémécum amiante édicté par le Service interministériel des Archives de France, des recherches de fibres d'amiante ont été faites dans les fonds des Archives de Paris.

Plusieurs nouveaux prélèvements et tests ont été effectués. Les fonds d’archives révélant la présence de traces de fibres d’amiante ont été isolés et demeurent jusqu’à nouvel ordre inaccessibles (D1P4, VO11, D9P2 et plusieurs séries concernant des rôles d’imposition). La durée de l'indisponibilité de ces archives ne peut être évaluée de façon certaine à ce jour, mais elle est estimée entre 2 et 3 ans.

Pour rappel, les risques encourus par le public semblent faibles, en raison du court temps d'exposition lors de chaque consultation. 

Les séries suivantes sont retirées de la consultation, pour une durée encore indéterminée :

- D1P4 (calepin des propriétés bâties) ;

- VO11 (permis de construire) ;

- D9P2 (rôles d'imposition) ;

- les versements du Trésor public des 5e et 6e arrondissements (2003W, 2021W, 2022W, 2026W, 2027W, 2030W, 2586W).

Accéder à la note du directeur des Archives de Paris du 18/01/2019