Documents temporairement retirés de la consultation (mise à jour du 25 septembre 2019)

Risque fongique, point au 25 septembre 2019

Suite à une infestation fongique détectée dans deux magasins de conservation, un certain nombre de documents sont retirés de la communication jusqu’à désinfection. Sont notamment concernées des séries très sollicitées par correspondance à des fins de recherche administrative, provenant du tribunal civil et correctionnel de la Seine puis de grande instance de Paris : jugements civils et correctionnnels.

Le traitement des demandes s'en trouvera donc retardé.

Nous sommes désolés pour la gêne occasionnée et tiendrons informés les usagers dans les meilleurs délais.

Liste des documents concernés

Risque amiante, point au 18 janvier 2019

En application du Vadémécum amiante édicté par le Service interministériel des Archives de France, des recherches de fibres d'amiante ont été faites dans les fonds des Archives de Paris.

Plusieurs nouveaux prélèvements et tests ont été effectués. Les fonds d’archives révélant la présence de traces de fibres d’amiante ont été isolés et demeurent jusqu’à nouvel ordre inaccessibles (D1P4, VO11, D9P2 et plusieurs séries concernant des rôles d’imposition). En revanche, les autres cotes d’archives initialement bloquées par mesure de précaution sont à nouveau consultables (notamment l’essentiel des dossiers de permis de construire, le casier sanitaire, les p.v. de commissaires-priseurs, les archives privées).

Pour rappel, les risques encourus par le public semblent faibles, en raison du court temps d'exposition lors de chaque consultation. 

Les séries suivantes sont retirées de la consultation, pour une durée encore indéterminée :

- D1P4 (calepin des propriétés bâties) ;

- VO11 (permis de construire) ;

- D9P2 (rôles d'imposition) ;

- les versements du Trésor public des 5e et 6e arrondissements (2003W, 2021W, 2022W, 2026W, 2027W, 2030W, 2586W).

Accéder à la note du directeur des Archives de Paris du 18/01/2019